En vue de faciliter les opérations d’immatriculations aux citoyens détenteurs de motos sans plaques, l’Office togolais des recettes (OTR) lance, ce mois d’octobre, une opération d’immatriculation foraine.
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Dans une note de service, datée du 30 septembre 2019, la régie des finances du Togo indique qu’il « est accordé un abattement de quarante-cinq pour cent (45%) sur la valeur en douane de toute catégorie de motos » qui se retrouve dans cette situation.
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« Cette mesure d’abattement n’est applicable qu’aux motos usagers acquises avant le 1er octobre 2019 », précise le texte.
Voici donc les types de motos, leur position tarifaire, la valeur en douane et la nouvelle proposition de valeur contenus dans un tableau sur l’image ci-dessous.
