Rechercher
Fermer ce champ de recherche.

États-Unis : Un procès pour définir la bière

procès pour définir bière

Crédit photo : Pexels

Facebook
Twitter
WhatsApp

La situation assez extraordinaire qu’est le procès pendant à New York pour définir la bière n’a  pas manqué de faire réagir la population.

En effet, la meilleure façon de procéder, à en croire un juge fédéral de New York, consiterait à laisser à un jury le soin de décider de ce qu’est réellement la bière.

Toute l’affaire est partie du rejet par un juge de la demande de jugement sommaire de Modelo Beer, qui cherchait à tenir Constellation Brands responsable de la vente de seltzer dur sous la marque Corona.

L’eau de Seltz étant de l’eau ordinaire, gazéifiée avec du dioxyde de carbone ajouté, le seltzer dur en est la version alcoolisée.

Grâce à Modelo Beer, Constellation Brands est autorisée à utiliser la dénomination Corona sur certaines bières, mais les Seltz durs ne sont pas couverts par un accord de licence de marque, selon Modelo Beer.

La conclusion de l’affaire dépendra donc de la qualification des Seltz durs en tant que “bière”. En d’autres termes , il faudra déterminer si le Seltz dur peut être considéré comme de la bière, donc définir par la même ce qu’est une bière.

Par conséquent,  la qualification des Seltz durs en tant que “bière” influe sur l’application du contrat de licence.

Selon Modelo Beer, aucun juré rationnel ne pourrait confondre bière et Seltz dur.

Le juge Lewis Kaplan a reconnu que Modelo Beer avait peut-être le dossier le plus solide dans sa décision, mais il a affirmé que le mot “bière” était trop ambigu.

Dans la discussion sur la définition du mot “bière”, Kaplan a déclaré que “Modelo Beer a plus de dictionnaires de son côté que [Constellation Brands]”. Cependant, malgré leur importance, les dictionnaires n’apportent pas de solution à ce problème.