Crédit photo : FTF

FTF : l’institution va sévir contre l’exploitation “abusive” de ses droits de propriété intellectuelle

Les responsables de la Fédération togolaise de football (FTF) sont en courroux contre ceux qui exploitent ‘’abusivement’’ les droits de propriété intellectuelle de leur institution à des fins commerciales ou promotionnelles, rapporte Afreepress.

Ce lundi 02 août 2021, dans un communiqué rendu public, le Secrétaire général de la faîtière footballistique, Chris Dakey a rappelé que seule la FTF dispose le pouvoir de céder à titre ‘’gratuit’’ ou ‘’onéreux’’ l’exploitation de ses propriétés.

M. Chris Dakey a surtout insisté sur le respect ‘’scrupuleux’’ du droit à l’image sportive des compétitions nationales de football dont dispose la fédération.

« Ces derniers jours, avec la fin des championnats nationaux, il nous a été donné de constater que ces atteintes à nos droits se multiplient et deviennent de plus en plus préoccupantes au regard de l’implication remarquée de certaines ligues régionales » a-t-il déploré, tout en rappelant aux acteurs concernés que seule la faîtière nationale de football est détentrice des droits d’exploitation des manifestations qu’elle organise.

« Le non-respect de la présente note expose les contrevenants aux sanctions prononcées par la commission de Discipline ou à une comparution devant les tribunaux », met en garde le Secrétaire général de la FTF.

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