A la suite de la réaction suscitée dans l’opinion après la présentation, la semaine dernière, de la Taxe sur les véhicules à moteurs (TVM), les responsables de l’Office togolais des recettes (OTR) ont apporté des éclaircissements ce mardi 26 février.
Pour l’OTR, la TVM, qui est entrée en vigueur depuis le 1er janvier 2019, concerne tous les propriétaires de véhicules à moteur immatriculés sur le territoire togolais. Elle ne concerne pas uniquement ceux qui utilisent ces véhicules à titre commerciale.
Lire aussi La vidéo de « résurrection » d’un mort par le pasteur Alph Lukau ce week-end suscite des réactions
Elle concerne aussi bien des motocyclettes à contenance de 125 cm3 et plus, les tricycles, que des véhicules utilitaires, des bus, des autobus, des camions, et gros porteurs.
Le paiement de ces taxes sera constaté par la délivrance d’une quittance au moment de l’immatriculation et au moment de la visite technique. Le certificat de visite technique doit faire mention du paiement de la taxe et doit être obligatoirement opposable sur les véhicules pour des raisons de contrôle, ont-ils précisé.
Lire sur : Togo/SOS Villages d’Enfants recrute pour ces 8 postes
Selon les responsables de l’OTR, la collecte de cette taxe contribuera à l’entretien ou la construction des routes.
Voici les prix de la quittance de la TVM
Motocyclette de 125 cm3 et plus sont à 15 000 FCFA ; les tricycles sont à 40 000 FCFA pour toute la durée de vie ou de l’utilisation de la moto.
Les voitures de moins de 5 chevaux-vapeur paient une taxe de 10 000 FCFA par an ; celles de 5 à 7 chevaux-vapeur paient 20 000 FCFA par an ; celles de 8 à 11 chevaux-vapeur paient 25 000 FCFA par an.
Les camionnettes paient 40 000 FCFA par an ; les autobus et les autocars paient 60 000 FCFA par an ; les semi-remorques et les tracteurs paient 65 000 FCFA par an.
Les véhicules affectés au transport des marchandises paient de 65 000 FCFA à 130 000 FCFA par an selon le tonnage du véhicule.
